Nathalie Gil


De: Nathalie GIL
directrice des services, adjointe au chef de cabinet
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
26 Juillet 201726/07/2017
De: Nathalie GIL
directrice des services, adjointe au chef de cabinet
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
26 Juillet 201726/07/2017
De: Nathalie GIL
directrice des services, adjointe au chef de cabinet
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
28 Mai 201728/05/2017
De: Nathalie GIL
directrice des services, adjointe au chef de cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
28 Mai 201728/05/2017
De: Nathalie GIL
directrice des services, adjointe au chef de cabinet
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
15 Septembre 201615/09/2016
De: Nathalie GIL
directrice des services, adjointe au chef de cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Septembre 201615/09/2016
De: Nathalie GIL
directrice des services, adjointe au chef de cabinet
Objet:
dans les même conditions
Groupe:
délégation de signature
23 Septembre 201523/09/2015
De: Nathalie GIL
directrice des services, adjointe au chef de cabinet
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Septembre 201523/09/2015
De: Nathalie GIL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ile-de-France et Outre-Mer
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes — Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-SPJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
élection
18 Décembre 201418/12/2014
De: Nathalie GIL
(CHIROL)
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ile-de-France
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSASPJJ)
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
28 Novembre 201128/11/2011
De: Gil (Nathalie, Jeanne, Christiane, Marjerie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
15 Mai 200415/05/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.